Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book WURTH Marcel	Notice biographique sur François Laurent	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, 1961-1965, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1965, pp. 52-56.	1965
menu_book PESCATORE Pierre	Notes de réflexion sur le problème de la "libéralisation de l'avortement"	dans : Publications de l'Institut Grand-Ducal, vol. II, Luxembourg, Institut Grand-Ducal, Section des sciences morales et politiques, 1973, pp. 103-108.	1973
menu_book WELTER Felix	Note sur l'importation des produits agricoles en contravention avec l'arrêté G.D. du 28 juin 1946, sub. arrêt de la Cour supérieure de justice (cassation criminelle) du 21 décembre 1961	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVIII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1960-1962, pp. 249.	1962
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur les infractions à la loi du 17 décembre 1948, sub. Cour supérieure de justice (cassation criminelle)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1936-1949, pp. 553.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur les crimes de guerre, l'extradition, les agents de l'ennemi, sub. arrêt de la Cour des crimes de guerre du 28 juillet 1948	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 612.	1949
menu_book PESCATORE Pierre	Note sur le pouvoir réglementaire du gouvernement sub. Trib. arr. Lux. du 27 mars 1954	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1954-1956, pp. 140.	1956
menu_book PESCATORE Pierre	Note sur le pouvoir des juridictions nationales d'interpréter les traités internationaux, le 20 novembre 1953	Luxembourg, Polyc. Luxembourg, 1953, 31 pages.	1953
menu_book WAGNER Fred	Note sur le judgement du tribunal d'arrondissement, prémière chambre civile, n°432/82 (17 juin 1982)	Bulletin Droit & Banque, n°1, Luxembourg, ALJB, 1982, pp. 39-41.	1982
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur le bail à loyer sub. jugement du tribunal d'arrondissement de Luxembourg du 6 novembre 1948	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 432.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur le bail à loyer sub. jugement du tribunal d'arrondissement de Luxembourg du 14 juillet 1949	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 589.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur l'admission d'un docteur en droit au serment, sub. Cour supérieure de justice réunie en chambre du Conseil (Recours contre décision du conseil de l'Ordre des avocats du 19 juillet 1945)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1936-1949, pp. 394.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur l'acquisition immobilière sub. jugement du tribunal d'arrondissement du 7 avril 1948	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 405.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur la responsabilité quasi-délictuelle (garde de la chose inanimée) sub. arrêt de la Cour Supérieure de Justice (cassation civile) du 18 juillet 1940	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1936-1949, pp. 326.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur la responsabilité délictuelle sub. arrêt de la Cour supérieure de justice (cassation criminelle) du 26 juillet 1949	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 569.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur la régularité d'un arrêt ministériel sub. arrêt de la Cour supérieure de justice (appel) du 26 octobre 1955	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1954-1956, pp. 397-407.	1956
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sur la dépréciation sub. arrêt de la Cour Supérieure de Justice du 2 juillet 1947	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 304.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sub. l'arrêt du Conseil d'État (Comité du contentieux) du 2 juillet 1958 sur la liberté du commerce	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1957-1959, pp. 320.	1959
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sub. jugement du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg du 27 mai 1937 sur les apports à titre onéreux dans les sociétés anonymes	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1939-1949, pp. 374.	1949
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sub. arrêt du Conseil d'État (Comité du Contentieux) du 23 décembre 1958 (Contributions)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1957-1959.	1959
menu_book RASQUIN Gérard	Note sub. arrêt de la Cour de justice des Communautés européen nes du 28 octobre 1975 (Rutili) en matière de libre circulation des travailleurs	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXIII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1975-1977, pp. 270 et pp. 388.	1977
menu_book AUTEUR non Mentionné	Note sub, arrêt du Conseil d'État (Comité du contentieux) du 10 décembre 1947 sur l'autorisation de faire le commerce	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1936-1949, pp. 343.	1949
menu_book RAVARANI Georges	Note sous un arrêt de la Cour d'appel de Luxembourg 18 octobre 2005 et d'un jugement du tribunal d'arrondissement de Luxembourg du 7 février 2006	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°9, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2006, pp. 61-73.	2006
menu_book KINSCH Patrick	Note sous tribunal d’arrondissement de Luxembourg 28 mai 1998 et Cour de cassation 29 avril 1999	dans : La portée extraterritoriale des jugements de faillite français et la reconnaisance des effets au Luxembourg des faillites de non-commerçants, Bulletin Droit & Banque, n°28, Luxembourg, ALJB, 1999, pp. 40-49 (note : pp. 47-49).	1999
menu_book KINSCH Patrick	Note sous tribunal d’arrondissement de Luxembourg 13 juillet 2001	dans : Violation du secret bancaire et impossibilité d’obtenir réparation, devant le juge luxembourgeois, des conséquences d’un redressement fiscal opéré par le fisc étranger, Bulletin Droit & Banque, n°32, Luxembourg, ALJB, 2002, pp. 21-27.	2002
menu_book POELMANS Olivier	Note sous Trib. Luxembourg du 25 mars 2003 (L'infraction de divulgation du secret des affaires)	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°77, Bruxelles, Larcier, 2006, pp. 74.	2006