Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book VONCKEN J.	L'État actuel de la législation médicale internationale	Bulletin de la Société des sciences médicales du Grand-Duché de Luxembourg, n°6, Année 88(1951), Luxembourg, 1951, pp. 7-23.	1951
menu_book CHAMBRE de commerce néerlandaise pour la Belgique, Le Luxembourg	L'établissement de personnes et d'entreplises belges ou néerlandaises au Grand-Duché de Luxembourg	Bruxelles, 1968.	1968
menu_book RUPPERT Charles	L'essor de Luxembourg comme centre en fonds d'investissement à la lumière des avis du Conseil d'État	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État 2006, pp. 537-552.	2006
menu_book PRÜM André, WITZ Claude	L'essor de la fiducie hors de l'hexagone : les récentes réformes luxembourgeoise et libanaise	Mélanges en l'honneur de Dominique Schmidt : Liber amicorum, Paris, Joly , 2005.	2005
menu_book MCGAW Didier	L'escroquerie fiscale : Une infraction contraire à l'article 14 de la Constitution ? Arrêt de la Cour constitutionnelle N°12/02 du 22 mars 2002	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°7/2002, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, 2002, pp. 245-246.	2002
menu_book GROUPEMENT des magistrats Luxembourgeois	Les yeux bandés ... le visage voilé ? : réflexions sur l'institution d'un Conseil de la Justice	Luxembourg, Promoculture, 2010, 108 pages.	2010
menu_book JAEGER Marc	Les voies de recours sont-elles des vases communicants ?	Mélanges en hommage à Fernand Schockweiler, Baden-Baden, Nomos, 1999, pp. 233-253.	1999
menu_book GONTIER-GRIGY Denis-Antoine	Les vingt-cinq codes de la législation luxembourgeoise	3ème éd., Luxembourg, J. Joris, 1872, 2375 pages.	1872
menu_book ELVINGER André	Les vingt ans du groupement luxembourgeois de l'International Fiscal Association - IFA et de l'Association Luxembourgeoise d'Etudes Fiscales ALEF	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. XV-XVII.	2008
menu_book METZ Henri	Les vicissitudes de la législation sur l'exercice de l'art de guérir	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 215-221.	2006
menu_book LESAGE Thierry, GASPAROTTO Bruno	Les ventes en chaîne et la TVA : ou la difficile approche multidisciplinaire ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 15-23.	2006
menu_book THEWES Marc	Les variations du champ processuel	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 105-187.	2004
menu_book THEWES Guy	Les trois démembrements	dans : Lieux de mémoire au Luxembourg / Erinnerungsorte in Luxembourg, Luxembourg, éditions Saint-Paul, 2007, pp. 35-40.	2007
menu_book BEISSEL Simone	Les transformations du Contentieux Administratif au Grand-Duché de Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 32, Paris, Editions du CNRS, 2009.	2009
menu_book SCHMITZ Thomas	Les traités de Rome et le Luxembourg : De Messine à la ratification 1955 - 1957	Bertrange (Luxembourg), Mark's Consulting - éd. Codex, 2008, 260 pages.	2008
menu_book LEMOGNE Nicolas	Les traitements des fonctionnaires communaux	L'employé communal, 26ème année, n°88 et 89, Luxembourg, 1990, pp. 12 et pp. 11-15.	1990
menu_book SCHAFFNER Jean, CONIN Sandrine	Les titres et instruments financiers innomés. Aspects juridiques et fiscaux	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1411-1465.	2004
menu_book GUCHET Yves, AGUIAR DE LUQUE Luis	Les systèmes politiques des pays de l'union européenne	Collection U. Droit, Paris, Editions Armand Colin, 1994, 431 pages.	1994
menu_book COLLECTIF	Les syndicats de communes et autres associations dans lesquelles participent des communes	Service des finances communales, Luxembourg, Ministère de l’Intérieur, 1972, 287 pages.	1972
menu_book SCHAUS Jean-Luc	Les sûretés réelles sur aéronefs en droit luxembourgeois	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 183-206.	2011
menu_book WESTENDORF Hannes	Les sûretés ayant pour objet des sommes d'argent	Annales du droit luxembourgeois, n°13(2003), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 443-593.	2005
menu_book WIWINIUS Jean-Claude	Les successions internationales	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 403-432.	2011
menu_book FAYOT Franz, LATTARD Mathilde	Les structures "double luxco" et leur effet sur la structuration des garanties financières luxembourgeoises	Bulletin Droit & Banque, n°49, Luxembourg, ALJB, 2012, pp. 31-37.	2012
menu_book MESSNER Francis, WOEHRLING Jean-Marie	Les statuts de l'enseignement religieux	Droit des religions, Paris, Éd. du Cerf, 1996, 202 pages.	1996
menu_book FEIPEL Carine, BERNARDIN Catherine	Les spécificités du contrat d'assurance-vie en tant qu'outil d'investissement	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2317-2364.	2014