Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BISENIUS Roland	L'assurance du particulier - Assurances de personnes – Tome 2	Luxembourg, Promoculture, 2010, 267 pages	2010
menu_book BISENIUS Roland	L'assurance du particulier - Assurances de personnes – Tome 2	2ème éd., Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, 288 pages.	2014
menu_book BISENIUS Roland	L'assurance du particulier - Assurances de dommages – Tome 1	Luxembourg, Promoculture-Larcier, 2010, 448 pages.	2010
menu_book KERGER Andrée, THOMÉ Catherine	L'assurance dépendance 2001	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 185-198.	2001
menu_book KERGER Andrée, SCHROEDER Georges, FEIDER Jean-Marie, KIEFFER Robert, HANSEN Paul, THOME Catherine, WAGENER Raymond	L'assurance dépendance	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 7, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 1999, pp. 1-164.	1999
menu_book JAANS Pierre	L'association monétaire entre le Luxembourg et la Belgique (Communication libre)	dans : Actes de la Section des Sciences Morales et Politiques, Als Georges, vol. XVI, Bertrange (Luxembourg), Institut grand-ducal, 2013, pp. 149-164.	2013
menu_book MARCHAND Nicolas	L'assistance financière en droit luxembourgeois, interprétations, comparaisons et perspectives : une réforme manquée ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 14-30.	2013
menu_book LAMOTTE Julien, PIOT Wim	L'assiette commune (consolidée) pour l'impôt sur les sociétés : Entre harmonisation et uniformité de la fiscalité directe européenne	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 8-16.	2011
menu_book TRIERWEILER Sonja	L'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme et le droit luxembourgeois , uniforme L'article huit de la Convention européenne des droits de l'homme et le droit luxembourgeois	Luxembourg, Mémoire de recherche I.F.A. Luxembourg, 1996, 31 pages.	1996
menu_book MARSICOLA Benedetta	L'article 345 TFUE ne soustrait pas les régimes nationaux de propriété aux principes fondamentaux des traités et des raisons impérieuses d'intérêt général peuvent justifier des entraves à la libre circulation des capitaux - Arrêt de la Cour du 22 octobre 2013 dans les affaires jointes C-105/12 à C-107/12	JurisNews - Droit public européen, Volume 1, n°4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 15-16.	2013
menu_book THILL Jean	L'art d'être édile communal	Luxembourg, Éditions Saint-Paul, 1989, 100 pages.	1989
menu_book ENTRINGER Fernand	L'arrêt Procola ou la fin du Conseil d'État comme juridiction administrative	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 11-40.	2007
menu_book KÖSZEGHY Katarina	L'arrêt n°31320C : un arrêt « surprise » sur l'abus de droit ?	JurisNews - Droit fiscal, Volume 2, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 25-28.	2013
menu_book BOONE Daniel	L'arrêt CJCE Audiolux : nouveaux éclairages sur l'égalité de traitement des actionnaires / The Audiolux case : highlights on equality of treatment between shareholders	Jurisnews - Droit des Sociétés, n°9/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 81-84.	2009
menu_book CHARTRAIN-HECKLEN Julie	L'arrêt Cadbury Schweppes ou l'optimisation fiscale légitimée	TaxTODAY, Kluwer, November 2006.	2006
menu_book JACQUOTTE Jessy	L'archivage électronique : une solution répondant aux besoins de la société d'information	taxTODAY, Kluwer, 2013.	2013
menu_book MISCHO Jean	L'apport de la Cour de Justice des Communautés européennes à l'émergence d'un droit communautaire de l'environnement	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°95, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2000, pp. 3-25.	2000
menu_book HOOR Oliver R., NEEFS Philippe	L'apport caché : un chemin dans la brume	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°3, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2009, 66 pages.	2009
menu_book BOUR Jean	L'application des droits fondamentaux dans les règles de procédure civile	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1997, pp. 1-20.	1997
menu_book SCHAUL Romain	L'application des dispositions concernant l'assurance maladie du nouveau règlement 883	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 26, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2009, pp. 81-150.	2009
menu_book SEGURA Jordane	L'application de la Convention internationale des droits de l'enfant en droit luxembourgeois	Revue Lamy Droit Civil, n°87, Wolters Kluwer, France, 2011, pp. 52-55 ; CEPS/INSTEAD, n°2012-13, coll. Working Papers, 2012, 40 pages.	2011
menu_book LESAGE Thierry	L'application de la convention fiscale franco-luxembourgeoise en matière immobilière par les juridictions administratives luxembourgeoises	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 423-447.	2007
menu_book WEITZEL Albert	L'application de la Convention européenne des droits de l'homme au Luxembourg	400 Joer Kolléisch, vol. IV : Hommage à l'Athénée, Luxembourg, Éditions Saint-Paul, 2003, pp. 285-296.	2003
menu_book WIWINIUS Jean-Claude	L'applicabilité au Luxembourg de la convention de Vienne du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises	Annales du droit luxembourgeois, n°8(1998), Bruxelles, Bruylant, 1999, pp. 25-35.	1999
menu_book BONN Alex	Langue nationale	Les Cahiers luxembourgeois : revue libre des lettres, des sciences et des arts, Tome 36, n°5, Luxembourg, 1989, pp. 41-43.	1989