Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book EDON Nico	L'intervention du juge des référés dans la vie des sociétés	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 185-190.	1986
menu_book BILTGEN François	Faut-il une réforme de la législation dite 'commodo-incommodo' ? : réflexions 'de lege ferenda'	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 119-130.	1986
menu_book BIEVER Tony	La responsabilité de l'État-juge : introduction	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 109-117.	1986
menu_book BIEVER Robert	Les nullités de procédure en matière civile	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 95-108.	1986
menu_book WIWINIUS Jean-Claude	Les accidents dus aux intempéries d'hiver	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°69, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1987, pp. 5-25.	1987
menu_book GONNER Jean-Luc	Informatique et droit	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°69, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1987, pp. 27-31.	1987
menu_book JUNCKER James	La facturation en droit luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I-IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2002, pp. 3-14.	2002
menu_book PESCATORE Pierre	La Constitution dans le cadre international	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°72, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1989, pp. 45-50.	1989
menu_book JIMENEZ-LUNZ Michel	Fusion-scission des sociétés commerciales autres que les sociétés anonymes: mythe ou réalité ?	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I-IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2003, pp. 1-93.	2003
menu_book MOLITOR Michel	A star is born ! : l'article 131-1 du Code de procédure civile	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°73, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mai 1989, pp. 29-33.	1989
menu_book MARGUE Georges	La Constitution : fiction et réalité	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°72, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1989, pp. 11-24.	1989
menu_book HUSS Alphonse	La Constitution dans la perspective historique	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°72, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1989, pp. 3-10.	1989
menu_book DELPEREE Francis	Éléments d'une constitution moderne : un point de vue non luxembourgeois sur la Constitution luxembourgeoise	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°72, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1989, pp. 35-43.	1989
menu_book BRUCHER Jean	L'incitation à l'investissement dans le capital risque ainsi que plus particulièrement dans le secteur audio-visuel, au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin Droit & Banque, n°14, Luxembourg, ALJB, 1989, pp. 44-54 ; Feuille de liaison de la conférence Saint-Yves, n°74, mars 1989, pp. 33-41.	1989
menu_book RAVARANI Georges	La filiation	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°75, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1990, pp. 7-42.	1990
menu_book THEWES Marc	La presse et la vie privée	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°78, Luxembourg, Editions Saint-Paul, avril 1991, pp. 5-47.	1991
menu_book MISCHO Jean	La Cour de justice, facteur d'intégration européenne	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°79, Luxembourg, Editions Saint-Paul, août 1991, pp. 21-34.	1991
menu_book KAMPHAUS Jean-Luc	Abus de droit et troubles de voisinage	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°79, Luxembourg, Editions Saint-Paul, août 1991, pp. 3-20.	1991
menu_book RUPPERT Daniel	La ratification du traité de Maastricht	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°82, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1992, pp. 35-41.	1992
menu_book GRETHEN Léonie	L'aspect fiscal des rentes allouées dans le cadre d'un divorce	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°80, Luxembourg, Editions Saint-Paul, janvier 1992, pp. 31-38.	1992
menu_book DOERNER Christine	Aspects civils de la situation du conjoint survivant au Grand-Duché de Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves., n°81, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mai 1992, pp. 11-20.	1992
menu_book DELVAUX Henri	Les conséquences juridiques du changement de sexe en droit comparé : rapport présenté au XXIIIe colloque de droit européen "Transsexualisme, médecine et droit" Université Libre Amsterdam 16 - 17 avril 1993	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°84, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1993, pp. 5-20.	1993
menu_book GRETHEN Léonie, HAAS Pia	L'usufruit en droit fiscal luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°86, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juillet 1995, pp. 12-16.	1995
menu_book SPIELMANN Dean	La notion de l'impartialité: une application de la théorie de l'apparence	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 1996, pp. 21-35.	1996
menu_book LORANG Edmond	Compte rendu de la journée de la mise en état en matière de procédure civile contentieuse organisée par la Conférence Saint-Yves en date du 10 décembre 1994 au Centre Jean XXIII à Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°87, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1996, pp. 3-46.	1996