Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SCHMITT Alex, STEFFEN Jean	Le délit d'initié	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 617-642.	1994
menu_book FERRON Jean-Pierre	Essai d'un système de droit coutumier luxembourgeois	Rehm, Luxembourg, 1853, 294 pages.	1853
menu_book KOSTIGOFF Michel	Les conflits internationaux de lois pénales relatives au secret bancaire et à l'obligation de communiquer des documents en justice	Bulletin Droit & Banque, n°6, Luxembourg, ALJB, 1985, pp. 51-60.	1985
menu_book ROUSSEAU Daniel	Contribution à l'histoire du franc luxembourgeois	Luxembourg, Schroell, 1927, pp. 72.	1927
menu_book SPIELMANN Dean	New Act on Money Laundering	Bulletin of Legal Developments, London, British Institute of International and Comparative Law, 1998, p. 194.	1998
menu_book MAUL Roger	La limitation de la responsabilité dans les entreprises commerciales et les moyens de parer à ses dangers	dans : La limitation de la responsabilité dans les entreprises commerciales et les moyens de parer à ses dangers, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées belges, Tome IX-1955, Paris, Dalloz, 1957, pp. 124-133.	1955
menu_book ELVINGER Paul	Initiation au barreau. Brève orientation sur les règles professionnelles et usages au barreau de Luxembourg, avec en annexe les textes légaux concernant l'exercice de la profession d'avocat	Luxembourg, Edité sous les auspices du Ministère de la Justice et du Conseil de l'Ordre, 1958, 43 pages.	1958
menu_book NOGUEROL Danièle	Discriminations sexuelles et droits européens	Collection Réalités CEE, Paris, Masson, 1993, 198 pages.	1993
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	L'accès aux professions salariées et les restrictions admises en droit communautaire	Bulletin du Cercle François Laurent, n°IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1987, pp. 3-40.	1987
menu_book MASOUE Claude	Les associations sans but lucratif et les établissements d'utilité publique au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1930, 191 pages.	1930
menu_book EVERLING Roger	Les aspects juridiques de l'environnement	Bruxelles, Larcier, 1975, 208 pages.	1975
menu_book BRASSEUR Dominique-Alexis	Le travail des ouvriers, femmes et enfants dans le Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Schroell, 16 p., 1890	1890
menu_book SCHOCKWEILER Fernand, ELTER Marc	Le divorce par consentement mutuel dans les législations européennes	Librairie Droz, Genève, 1980, 321 p. Belgique et Luxembourg, pp. 56-58,, 1980	1980
menu_book HERR Joseph	La Justice de Paix à Diekirch	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°52, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 46-52.	1981
menu_book BIEVER Antoine, MARGUE Georges, SCHAUS Lambert	Das Kriegsschädengesetz vom 25. Februar 1950: kurzgefasste praktische Einführung in die Prinzipien und Bestimmungen des Gesetzes	Cahiers d'information du parti chrétien social, n°1, Luxembourg, St. Paulus Druckerei, 1950, 60 pages.	1950
menu_book MONTBRUN Charles	Le transfert des réserves non découvertes. Articles 53 et 54 de la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu	Journal de l'O.E.C.L., n°5, Luxembourg, janvier 1969, pp. 10-16.	1969
menu_book KREMER Claude, NIEDNER Laurent, WINANDY Jean-Pierre	Détermination de l'assiette de l'impôt sur les biens immobiliers	Cahiers de droit fiscal international, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, Deventer, The Netherlands, 1991, pp.375-394	1991
menu_book STEICHEN Alain	Chronique de jurisprudence fiscale communautaire (2ème partie)	Bulletin Droit & Banque, n°23, Luxembourg, ALJB, mai 1995, pp. 28-40.	1995
menu_book SPIELMANN Alphonse	D'un certain conformisme à un libre examen certain : de quelques aspects de la vie juridique	dans : Mémorial 1989 : la société luxembourgeoise de 1839 à 1989, Les publications mosellanes, Luxembourg, 1989, pp. 93-104.	1989
menu_book SPAUTZ Roger	Vor hundert Jahren wurde die "Lex Kirpach" zum Schulgesetz erklärt	dans : Letzeburger Journal, n°84, Luxembourg, Letzeburger Journal, 1981, pp. 94-123.	1981
menu_book LECUIT Ernest	L'aide fiscale temporaire à l'investissement. Loi du 5 août 1967	Cahiers économiques de l'ADUSEC, n°9, Luxembourg, 1968, pp. 17-19 ; Journal de l'O.E.C.L. n°2, Luxembourg, février 1968, pp. 17-20.	1968
menu_book MESSINNE Jules	La responsabilité des personnes morales en droit belge	Bulletin Droit & Banque, n° 30, Luxembourg, ALJB, 2000, pp. 15-29.	2000
menu_book FRIDEN Georges	Chronique de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes	Annales du droit luxembourgeois, n°5(1995), Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 461-492.	1996
menu_book THILL André	La protection du travailleur indépendant non agricole en cas de maladie	Questions sociales, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1980-1981.	1981
menu_book ELVINGER André	Le domaine d'activité de l'avocat	Annales du droit luxembourgeois, n°2(1992), Bruxelles, Bruylant, 1993, pp. 259-281.	1993