Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HARLES Guy, ARENDT Ernest	Rapport luxembourgeois : [la responsabilité de l'État et des organismes publics à raison de la direction du crédit et de la surveillance des établissements de crédit]	dans : La responsabilité du banquier : aspects nouveaux, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées brésiliennes, Tome XXXV, année 1984, Paris, Economica, 1986, pp. 601-615.	1986
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [la responsabilité civile des constructeurs]	dans : La responsabilité des constructeurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XLII, année 1991, Paris, Litec, 1993, pp. 157-183.	1993
menu_book ELVINGER André	Rapport luxembourgeois : [la publicité et les droits intellectuels]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 351-360.	1983
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [la publicité et le consommateur]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 147-162.	1983
menu_book GOERENS Jean-Mathias	Rapport luxembourgeois : [droit social]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 535-545.	1981
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [droit public interne]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 445-460.	1991
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : droit public interne	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 645-654.	1987
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [droit privé interne]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 199-211.	1987
menu_book BOUR Jean	Rapport luxembourgeois : [droit privé interne et international]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 279-294.	1991
menu_book BIEVER Robert	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 557-560.	1991
menu_book GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 315-329.	1987
menu_book MORES Édouard	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 341-350.	1981
menu_book BOUR Jean	Rapport luxembourgeois : [droit judiciaire privé (le juge et la famille)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 755-768	1988
menu_book KAYSER Christine	Rapport luxembourgeois : [droit international]	dans : L'interprétation par le juge des règles écrites, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées louisianaises, Tome XXIX-1978, Paris, Economica, pp. 355-371.	1980
menu_book HUSS Alphonse, WEITZEL Albert	Rapport luxembourgeois : [droit international privé]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 458-464.	1987
menu_book WEITZEL Albert	Rapport luxembourgeois : [droit international privé (divorce filiation)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 517-531.	1988
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit de la famille]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 167-174.	1981
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit constitutionnel]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 129-138.	1988
menu_book HUSS Alphonse	Rapport luxembourgeois : [droit constitutionnel]	dans : L'interprétation par le juge des règles écrites, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées louisianaises, Tome XXIX-1978, Paris, Economica, pp. 221-223.	1980
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit commercial et économique interne et international]	dans : Le rôle de la pratique dans la formation du droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome XXXIV, année 1983, Paris, Economica, 1985, pp. 277-287.	1985
menu_book KAUFFMAN Jacques	Rapport luxembourgeois : [droit civil (régimes matrimoniaux successions libéralités)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 319-335.	1988
menu_book HUSS Alphonse, GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [vérité et justice : (la vérité et le procès)]	dans : La vérité et le droit, Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXXVIII-1987, Paris, Economica, 1989, pp. 719-733.	1989
menu_book THEWES Marc	Rapport luxembourgeois	dans : Das Verwaltungsrecht unter europäischem Einfluss : zur Konvergenz der mitgliedstaatlichen Verwaltungsrechtsordnungen in der Europäischen Union, Baden-Baden, Nomos, 1994, pp. 487-528.	1994
menu_book HAMILIUS Jean-Pierre	Rapport luxembourgeois	dans : Problèmes fiscaux de la coopération entre entreprises indépendantes de pays différents, Bruxelles, Bruylant, 1970, pp. 253-268.	1970
menu_book HOSCHEIT Thierry, PIERRAT Myriam	Rapport luxembourgeois	L’indemnisation, journées québécoises, Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Société de législation comparé, 2008, pp. 213-231.	2008