Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book RAVARANI Georges	Rapport luxembourgeois	Dans : Les garanties de financement (journées portugaises), travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français, t. XLVII(1996), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1998, pp. 421-445.	1998
menu_book ELVINGER Marc, KINSCH Patrick	Rapport luxembourgeois	dans : Travaux de l'Association Henri Capitant, La discrimination: Journées franco-belges, Paris, Société de législation comparée , 2001, pp. 913-934.	2001
menu_book ERGEC Rusen	Rapport Général	dans : La prévention de l’arriéré dans : la justice administrative, XXIIe Colloque de l’Association des Conseils d’Etat et des juridictions administratives suprêmes de l’Union européenne, Luxembourg, Imprimerie Centrale, 2010, pp. 15-71.	2010
menu_book MESSNER Francis, HUSSON Jean-François, SAGESSER Caroline, GHYSSELINCKX Eric, ZAHLEN Jean	Rapport du groupe d'experts chargé de réfléchir sur l'évolution future des relations entre les pouvoirs publics et les communautés religieuses ou philosophiques au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Ministère d'État - Département des cultes, 2012, 131 pages.	2012
menu_book DELVAUX Henri, GOERENS François	Rapport cadre sur la responsabilité civile de l'employeur privé du fait de son préposé	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 27(1973), n°4, Paris, 1973, pp. 549-562.	1973
menu_book CHRISTMANN Bertrand	Rapport aux journées colombiennes sur le consommateur	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 395-415.	2009
menu_book RAUCHS Pierre, BRUCK Beryl	Rapport aux journées colombiennes sur « le consommateur et le procès »	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 417-437.	2009
menu_book DU BOIS Deidre	Rapport annuel 2008 de l’Ombuds-Comité fir d’Rechter vum Kand	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°1, Bruxelles, Larcier, janvier 2009, p. 36.	2009
menu_book SCHMITZ Marc, BERTRAND Olivier	Rapatriement de revenus vers des investisseurs étrangers : Ce que le nouveau régime de la retenue à la source apporte	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 18-24.	2009
menu_book CARMON Etienne	Raising the effectiveness of cross-border fund distribution strategies - the TA service provider's role	Luxembourg Fund Review, n° 22, 2012/02, Bruxelles, IFE, 2012.	2012
menu_book BEISSEL Simone	Radio et télévision au Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 7, Paris, Editions du CNRS, 1984.	1984
menu_book WILDGEN Albert, BREININGER Rina	Quotation on the Luxembourg Stock Exchange	Revue de droit des affaires internationales, n°1-1996, London, Thomson Reuters/Sweet & Maxwell, 1996, pp. 71-92.	1996
menu_book GUERISSE Stéphanie, HENRY-CITTON Céline	Quoi de neuf du côté européen ?	JurisNews - Droit de la famille et du patrimoine, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 4.	2013
menu_book COLLECTIF	Quo Vadis droit luxembourgeois ? : réflexions sur l'évolution des sources techniques et normatives	Regards sur le droit luxembourgeois, Windhof (Luxembourg), Promoculture-Larcier, 2013, 194 pages.	2013
menu_book BOONE Daniel	Qui craint le grand méchant loup ? Les clauses léonines à la lumiere du projet de loi 6471	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 6, n°3-4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 219-226.	2013
menu_book SCHMIT Paul	Questions sur le nouvel agencement des pouvoirs voulu par les auteurs de la proposition de révision de la Constitution	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 152-162	2010
menu_book THIELEN Lex	Questions des lecteurs : votes sur le certificat de performance énergétique et certains travaux	habiter.lu, éd. juillet/août 2011, Luxembourg, 2011.	2011
menu_book JASPART Isabelle	Questions de droit luxembourgeois liées à la création du fonds européen de stabilité financière et du mécanisme européen de stabilité	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 3129-3162.	2014
menu_book SCHMIT Jean-Michel, GEORTAY Patrick	Questions de droit des sociétés à l’occasion de l’octroi par une société luxembourgeoise d’une garantie réelle ou personnelle pour les obligations de sociétés affiliées	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1153-1184.	2004
menu_book DELVAUX Bernard	Questions actuelles sur le régime fiscal des sociétés de participations financières	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1954-1956, pp. 145-185.	1956
menu_book BRÜCK FABER Jean-Pierre	Questions actuelles de droit pénal, de science pénitentiaire et d'assistance publique	Luxembourg, J. Beffort, 1912, 108 pages.	1912
menu_book BRÜCK-FABER Jean-Pierre	Questions actuelles de droit pénal de science pénitentiaire et d'assistance publique	Luxembourg, J. Beffort, 1913, 63 pages.	1913
menu_book WATGEN Raymond	Questionnaire sur la collaboration entre l'ordre juridique communautaire et les ordres juridiques nationaux dans le secteur de l'agriculture	dans : Gemeinschaftsrecht und nationale Rechte, Das Zusammenwirken der europäischen Rechtsordnung mit den nationalen Rechtsordnungen, Köln, 1971, 7 pages.	1971
menu_book ARENDT Ernest	Question déontologique: un médecin exerçant ....	Le corps médical : bulletin d’information et organe officiel de l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, n°2/1963, Ettelbruck (Luxembourg), Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, 1963, pp. 78-81.	1963
menu_book HULLMANN Klaus	Qu'est-ce qu'un réfugié ? : la jurisprudence luxembourgeoise 1997 - 1998 à la lumière de la Convention de Genève	Bulletin des droits de l’homme, n°8, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1998, pp. 75-106.	1998