Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book THEWES Marc	Les révisions constitutionnelles sous le règne du Grand-Duc Jean	Luxemburger Wort, Luxembourg, Luxembourger Wort, 07/10/2000	2000
menu_book RAVARANI Georges	Les révisions constitutionnelles récentes	dans : Verfassungsrevision, Forum für Politik Gesellschaft und Kultur, n°286, Luxembourg, Forum asbl, mai 2009, pp. 30-33.	2009
menu_book MONMOUSSEAU Jean-Philippe	Les revenus d'occupation salariée non périodiques et leur qualification fiscale en "revenus extraordinaires"	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 10-20.	2014
menu_book LAROCHE-REEFF Monique	Les revendications au niveau législatif	Luxembourg, Conseil National des femmes du Luxembourg, 2012, 91 pages.	2012
menu_book SPANG Jean-Paul	Les restructurations d'entreprises	dans : Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 75-105.	2008
menu_book MISCHO Jean	Les restrictions à la liberté d'établissement : la nécessité d'une clarification	Mélanges en hommage à Fernand Schockweiler, Baden-Baden, Nomos, 1999, pp. 445-462.	1999
menu_book LORANG Claude	Les responsabiltés juridiques respectives des acteurs de la sécurité et de la santé au sein de l'entreprise du secteur privé	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1999, pp. 41-103.	1999
menu_book MOHEBATI Omid, PIRARD Alain, DONETTI Quentin	Les relations triangulaires en Droit Fiscal International	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 3-8.	2013
menu_book MAILLARD Christophe, HELD Thomas	Les relations société mère - société fille une problématique familiale ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 3-9.	2008
menu_book DOERNER Christine	Les relations familiales internationales	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°102, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2002, pp. 3-13.	2002
menu_book HIRSCH Mario	Les relations entre le Luxembourg et Eutelsat : velléités monopolistes contre manifestation légitime de la souveraineté nationale ?	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 34(1987), n°5, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1987, pp. 8-9.	1987
menu_book COLLECTIF	Les relations entre employeurs et travailleurs sur le plan de l'entreprise : formes et fonctions : actes de la session d'études tenue à Luxembourg du 4 au 6 octobre 1965	Luxembourg, Service des Publications des Communautés européennes, 1967, 276 pages.	1967
menu_book BODRY Alex	Les règles de transfert dans le sport et les droits des enfants	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 5-20.	1998
menu_book ZAHLEN Robert, DIDIERJEAN Julien	Les règles de maintien de l'indépendance du réviseur d'entreprises	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 9-14.	2008
menu_book MINNE Grégory	Les règles de conflit de lois en matière de compensation dans le secteur financier	Bulletin Droit & Banque, n°47, Luxembourg, ALJB, 2011, pp. 7-40.	2011
menu_book WAGNER Henri	Les règles de conduite en matière de gestion de portefeuille	Lëtzebuerger Journal, Jg. 56, n°173 (10. September), pp. 14-15; n°174 (11. September), pp. 14-15, n°175 (12. September), p. 13; n°176 (13./14. September), pp. 16-17, Luxembourg, Editions Lëtzebuerger Journal s.a., 2003.	2003
menu_book BOONE Daniel, PAYEN Yann, CHARLIER Isabelle	Les registres de titres nominatifs / The registers of registered titles	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 4, n°10/2011, BOONE Daniel (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 167-170.	2011
menu_book ANTOINE Pantélis, KOUTSOUBINAS Stéphanos	Les régimes électoraux des Pays de l'Union européenne (Contribution Luxembourg par THEWES Marc)	European Public Law Series, Bibliothèque de droit public européen, Volume II, London, Esperia Publications Ltd, 1998.	1998
menu_book KAUFMAN Joseph	Les régimes d'immunisation des plus-values réalisées sur des biens de l'immobilisé : étude de droit fiscal luxembourgeois	Réfexions offertes à Paul Sybille, Bruxelles 1981, pp. 655-665.	1981
menu_book RUKAVINA Alain	Les régimes de responsabilité en matière de construction	Luxembourg, Association luxembourgeoise des organisations de la construction, 1995, 28 pages.	1995
menu_book BERNS Louis, SCHMIT Philippe	Les régimes complémentaires de pension sous l’aspect du droit du travail	dans : Régimes complémentaires de pension au Luxembourg, Bilan et perspectives, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, pp. 99-118.	2009
menu_book BESCH Sylvain	Les réfugiés entre le droit et la politique : quelques repères sur l'application du droit d'asile au Luxembourg	Réfugié au Luxembourg : procédure d'asile droit d'asile jurisprudence, Luxembourg, SESOPI, 1998, pp. 13-26.	1998
menu_book MENETREY Séverine	Les recours internes en cas de dépassement du delai raisonnable	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°32, Bruxelles, Larcier, avril 2014, pp. 33-37	2014
menu_book SCHUMMER Laurent	Les recommandations d’investissement : une nouvelle réglementation	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°7, Luxembourg, 2006, pp. 15-20.	2006
menu_book SCHWACHTGEN André	Les récents changements apportés à la législation sur les sociétés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 16-26.	2007