Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LENERT Olivier, KREMER Christian	La libre prestation de services dans le domaine bancaire et financier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 2067-2105.	2004
menu_book BILTGEN François	La libre circulation des avocats au Luxembourg	Annales du droit luxembourgeois, n°22(2012), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 9-46.	2014
menu_book MOYSE François	La liberté d'expression et l'ordre public en droit européen	Annales du droit luxembourgeois, n°15(2005), Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 57-71.	2006
menu_book SAUBER Marcel	La liberté d'entreprendre dans l'artisanat et le commerce	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État 2006, pp. 339-374.	2006
menu_book LEMMER Joé	La liberté de circulation et le libre établissement des personnes physiques et des Sociétés	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°90, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1998, pp. 3-13.	1998
menu_book PRÜM André, ERGEC Rusen	La liberté académique : séance du 14 octobre 2009	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XIII, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2010, pp. 117-155.	2010
menu_book BIANCALANA Daniel	La libération conditionelle entre ancienne et nouvelle pénologie : état de la question au Grand-Duché de Luxembourg	Louvain-la-Neuve, Mémoire Univ. Louvain, 2003, 184 pages.	2003
menu_book AFSCHRIFT Thierry	La levée du secret bancaire fiscal	Cahiers de fiscalité pratique, Séminaires, Bruxelles, Larcier, 2011, 255 pages.	2011
menu_book MEYER Alain	La lente germination des institutions culturelles	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 407-435.	2006
menu_book STEICHEN Alain	La légitimité des droits de succession	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2008, pp. 133-183.	2008
menu_book FAYOT Franz, FISCH Laurent, ESTEVES Maryline	La législation sur les insolvabilités dans le secteur financier à l’épreuve de la crise	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 627-704.	2014
menu_book EDINGER Claude	La législation sur les cours d'eau au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Mémoire fin de stage I.F.A. Luxembourg, 1997, 33 pages.	1997
menu_book DECKER Nicolas	La législation sur les brevets d'invention	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1999, pp. 1-56.	1999
menu_book RAUSCH Agnès	La législation sur l'environnement naturel : un champ difficile à labourer!	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État 2006, pp. 509-536.	2006
menu_book RUPPERT Charles	La législation sur la liberté d'expression dans les médias : primauté du contexte constitutionnel et international selon le Conseil d'État	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 139-153.	2006
menu_book LAVELEYE Émile De	La législation scolaire du Grand-Duché de Luxembourg	Revue de droit international et de législation comparée, Tome III, Bruxelles, 1871, pp. 406-411.	1871
menu_book COMMISSION nationale D'éthique	La législation relative aux adoptions et à la problématique de l'accouchement anonyme : avis 22	Les avis de la C.N.E, avis 22, Luxembourg, Commission nationale d'éthique, Service central des imprimés et des fournitures de bureau de l'´État, 2009, 87 pages.	2009
menu_book GEHLEN Pierre	La législation réglementant la circulation routière et ses sanctions	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°5, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 1999, pp. 22-37.	1999
menu_book LINK René, CROISÉ Roger	La législation monétaire du Grand-Duché de Luxembourg de 1815 à nos jours : recueil de textes = Die Währungsgesetzgebung des Grossherzogtums Luxemburg von 1815 bis heute : Textsammlung	Cahiers numismatiques luxembourgeois, Tome III, Luxembourg, éditions Lux-Numis, 1988, 640 pages.	1988
menu_book ASSOCIATION luxembourgeoise des employés de banque, D'assurance	La législation luxembourgeoise sur les délégations du personnel et les comités mixtes d'entreprise	Luxembourg, Association luxembourgeoise des employés de banque et d'assurance (ALEBA), 1988, 32 pages.	1988
menu_book BRUCHER Jean	La législation luxembourgeoise en matière de crédit bancaire : une crise des subprimes est-elle possible au Luxembourg ?	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°112, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2008, pp. 53-64.	2008
menu_book KINSCH Patrick	La législation luxembourgeoise en matière d'arbitrage	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1997, pp. 1-83 ; Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1997, pp. 84-174.	1997
menu_book KAUFFMAN Joseph	La législation fiscale du Grand-Duché de Luxembourg confrontée avec les tendances vers une harmonisation des fiscalités dans la C. E. E.	La Fiscalité du Marché commun, n°3, Deventer, 1962, pp. 59-66.	1962
menu_book ISTITUTO italiano di studi cooperativi "Luigi Luzzatti"	La législation en vigueur dans les pays de la Communauté européenne en matière d'entreprises coopératives dans la perspective du marché commun : mai 92	Document, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1993, 409 pages.	1993
menu_book SCHINTGEN Romain	La législation du travail au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Service Information et Presse du Gouvernement, 1980, 201 pages.	1980