Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book THILL Marc	Audience publique solennelle de la Cour supérieure de justice	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 30, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1998, pp. 43-54.	1998
menu_book TURK-TORQUEBIAU Florence	Au fil de la jurisprudence : des paysages et des zones à protéger	JurisNews - Droit de l'environnement, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 4-6.	2013
menu_book SPIELMANN Alphonse	Au diapason des droits de l'homme : écrits choisis (1975 - 2003)	Bruxelles, Bruylant, 2006, 651 pages.	2006
menu_book MAADI Yasmina, MODERT Marc	Au diable le Code civil !	Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 67-87.	2004
menu_book STEIN Gaston	Attendu que la loi est claire… Propos irrévérencieux sur l’utilisation de l’argument du sens clair en jurisprudence luxembourgeoise (Réplique)	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°12, Bruxelles, Larcier, décembre 2010, pp. 199-201.	2010
menu_book HURT Pierre	Attendu que la loi est claire… Propos irrévérencieux sur l’utilisation de l’argument du sens clair en jurisprudence luxembourgeoise (Discours)	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°12, Bruxelles, Larcier, décembre 2010, pp. 193-198.	2010
menu_book VILRET-HUOT Karine	Assurance-vie, instrument de crédit : les garanties sur polices d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg	Bruxelles, Larcier, 2006, 272 pages.	2006
menu_book KLEIN Gérard	Assurance-vie en libre prestation de services. L'assurance-vie luxembourgeoise	Paris, Francis Lefebvre, 1998.	1998
menu_book KLEIN Gérard	Assurance-vie en libre prestation de services (LPS) dans le marché unique européen	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°5, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 1999, pp. 14-21.	1999
menu_book RAVARANI Georges	Assurance et responsabilité médicale	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°9, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2006.	2006
menu_book GEORTAY Patrick	Assurance de la responsabilité des administrateurs - tendances récentes	Cahier du juriste, n°6, Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 92-97.	1997
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Assistance mutuelle en matière de recouvrement de créances fiscales dans la Communauté européenne : Règlement grand-ducal du 18 mai 2007	taxTODAY, Kluwer, 2007.	2007
menu_book MENETREY Séverine	Aspects procéduraux de l'indemnisation des victimes d'accident de la circulation au Grand-Duché du Luxembourg	dans : Colloque du GRERCA : L'indemnisation des victimes d'accident de la circulation en Europe, Luxembourg, 14 et 15 décembre 2012.	2012
menu_book PARRIES Carlo	Aspects juridiques et jurisprudentiels de l'accident du travail au Luxembourg	Luxembourg, C. Parries, 1999, 55 pages.	1999
menu_book SPIELMANN Dean	Aspects internationaux du secret bancaire luxembourgeois	dans : Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal, Le droit bancaire confronté au droit pénal européen, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, n°11, Brussels, La Charte, 2004, pp. 77-118.	2004
menu_book ELVINGER André	Aspects internationaux de la sous-capitalisation	Cahiers de Droit Fiscal International, International Fiscal Association (IFA), Congrès de 1996, Deventer, Kluwer Law and Taxation Publishers, 1996, 832 pages.	1997
menu_book ADAM Elisabeth, FISCH Laurent	Aspects fiscaux de la restructuration de dettes	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 3013-3044.	2014
menu_book LAMBION Michel, ESTAGERIE Pierre-Jean	Aspects fiscaux de la coopération interentreprises	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 3-12.	2011
menu_book SPIELMANN Dean	Aspects constiutionnels du droit pénal luxembourgeois : la portée du principe de légalité	dans : En hommage à Francis DELPEREE : itinéraires d’un constitutionnaliste, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 1453-1470.	2007
menu_book CHAKER Sebastien	Asia may be the new "Eldorado" for global asset managers but beware the multiple challenges to be faced along the way…	Luxembourg Fund Review, n° 7, Bruxelles, IFE, 2009/10.	2009
menu_book GEORTAY Patrick	Article 32 (5) de la Loi de 1993 - Et la lumière fut ?	Bulletin Droit & Banque, n°50, Luxembourg, ALJB, 2012, pp. 45-52.	2012
menu_book FAYOT Franz, PANICHI Katia	Article 1855 du Code civil : la prohibition des clauses léonines : article 1855	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 369-390.	2004
menu_book DOUENIAS Sami, GARSOU Laetitia	Article 166 LIR : impact d'un transfert de siège sur les délais de détention	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 3-9.	2014
menu_book BOURIN-DION Catherine	Arrêt Jyske Bank : le dédoublement de l’obligation de déclaration de soupçon dans le cadre des activités en libre prestation de services (Commentaire de l’arrêt de la CJUE du 25 avril 2013)	Bulletin Droit & Banque, n°52, Luxembourg, ALJB, 2013, pp. 63-82.	2013
menu_book MINNE Grégory	Arrêt Interedil – la Cour de justice de l’Union européenne clarifie le contenu des notions de «centre des intérêts principaux» et d’ «établissement» du règlement n°1346/2000 relatif aux procédures d’insolvabilité	Bulletin Droit & Banque, n°50, Luxembourg, ALJB, 2012, pp. 59-66.	2012