Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book GUILL Jean	La loi du 25 août 1983 relative aux organismes de placement collectif: objectifs et structure	Bulletin Droit & Banque, n°4, Luxembourg, ALJB, 1984, pp. 22-28.	1984
menu_book SPIELMANN Alphonse	La convention européenne des droits de l'homme et l'abus de droit	Mélanges en hommage à Louis Edmond Pettiti, Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 673-686.	1998
menu_book THILL André	Le droit d'établissement et la libre circulation des personnes au Luxembourg par rapport aux ressortissants des pays membres de la CEE	Questions sociales, n°5, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1972, pp. 51-67.	1972
menu_book OLINGER Jean	L'informatique dans l'administration fiscale	dans : Informatique, réforme administrative et protection de la vie civile, Etudes économiques luxembourgeoises, Luxembourg, Office des Imprimés de l'Etat, 1974, pp. 45-52.	1974
menu_book ELVINGER André	La fiducie en droit luxembourgeois et son traitement fiscal	Bulletin Droit & Banque, n°9, Luxembourg, ALJB, 1986, pp. 14-24.	1986
menu_book SCHAUS Lambert	Fragen der Auslegung und Anwendung des Vertrages zur Gründung der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft auf dem Gebiete des Verkehrs	Bonn, Deutscher Industrie- und Handelstag, 1960, 24 pages.	1960
menu_book FABER Georges	Les problèmes internationaux que posent, pour l'imposition des bénéfices, les régimes d'amortissements et d'évaluation, y compris la réévaluation des bilans, Luxembourg	Cahiers de droit fiscal international, vol. XLIXa, Amsterdam, International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), 1967, pp. 254-271.	1967
menu_book FRIEDEN Luc	Luxembourg clarifies bank secrecy in tax matters	Journal of International Banking Law, 1989,	1989
menu_book NEU Gast	La responsabilité professionnelle du médecin	dans : La responsabilité médicale en droit luxembourgeois, Conférence du 21 mai 1992, Fondation Bibliothèque du droit luxembourgeois, Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 45-64.	1992
menu_book LE GOUEFF Stéphan	La provision fiscale pour implantation à l'étranger du Code général des impôts	Revue Informations Canadiennes de la Chambre de Commerce France-Canada, n°271, juin 1985, pp. 12.	1985
menu_book DENNEWALD Emile, HEINEN Marc	Eléments de droit commercial luxembourgeois. Les sociétés commerciales	2ème éd., Luxembourg, Krippler-Bruylant, 1985, 221 pages.	1985
menu_book WAMPACH Camille	Compliance with superior orders under domestic criminal law of Luxembourg and under the law of war	Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre, Bruxelles, Socie?te? internationale de droit pe?nal militaire et de droit de la guerre, 1971, pp. 229-250.	1971
menu_book KAYSER Armand	Les sources du droit du travail dans le Grand-Duché de Luxembourg	dans : Les sources du droit du travail, Luxembourg, Service des publications des CE, 1962, pp. 9-30 et 159-173.	1962
menu_book JURION Vendelin	Etude statistique sur l'importance de la récidive au Grand-Duché de Luxembourg pendant les années de 1945-1955	Luxembourg, 1965, 18 pages.	1956
menu_book TRAUSCH-SCHODER Sylvie	Le traitement fiscal de l'épargne mobilière	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°96/97, Luxembourg, Editions Saint-Paul, novembre 1994, 72 pages.	1994
menu_book BIEVER Tony	La responsabilité de l'Etat-juge	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 109-118.	1986
menu_book BRASSEUR Dominique-Alexis	La question de l'octroi. Die Oktroifrage	Luxembourg, Schroell, 1895, 39 pages.	1895
menu_book WIRION Tom	Validité et opposabilité des actes faits pendant la période suspecte	Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, numéro spécial "Faillite", Alphen, Kluwer, 2000, p. 14.	2000
menu_book NEYENS Alphonse	Das Servitutenrecht im Grossherzogtum Luxemburg, Neu bearb. und erw. von HENCKS Jean-Paul	Luxembourg, St. Paulus Druckerei, 1967, 129 pages.	1967
menu_book BLUM René	La responsabilité civile des communes	Bulletin du centre de documentation communale, n°8, Luxembourg, 1967, pp. 69-82.	1967
menu_book GERBES Rodolphe, FOLSCHEID Emile	Les aides étatiques à l'économie au Grand-Duché de Luxembourg	Fiduciaire générale de Luxembourg, Luxembourg, éd. Solist, 1979, 71 pages.	1979
menu_book BERNARD Guy	La réglementation des emprunts subordonnés émis par les établissements de crédit	dans : Luxemburger Wort, n°216, Luxembourg, éd. Saint-Paul, 1981, pp. 13.	1981
menu_book SPIELMANN Dean	Jugendschutz in Luxembourg	dans : Gewaltbereitschaft bei Jugendlichen, Luxembourg, Goethe Institut Luxemburg, Publications du centre Universitaire de Luxembourg, 1994, pp. 81-92.	1994
menu_book GOERENS François	La Chambre des comptes du Grand-Duché de Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°57, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1983, pp. 7-20.	1983
menu_book ALS Georges	Le statut des personnes. Exposé juridique, Luxembourg	dans : Recueils pratiques du droit des affaires dans les pays du Marché Commun, Tome 2, Statuts des personnes, vol. 3, partie 2, Paris, Jupiter, 1958, 34 pages.	1958