Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book ARENDT Ernest	Luxembourg : La responsabilité de l'Etat pour le comportement illégal de ses organes	dans : Haftung des Staates für rechtswidriges Verhalten seiner Organe, Länderberichte und Rechtsvergleichung, Köln/ Berlin, 1967, pp. 447-486.	1967
menu_book HOFFMANN Jean-Paul	L'entraide judiciaire en matière pénale	dans : La protection du budget communautaire et l'assistance entre Etats : la coopération en matière pénale et la lutte contre la fraude au budget communautaire. Actes de la journée d'études et de recherches pénales européennes, Association d'Etudes et de Recherches Pénales Européennes (AERPE), Ministère de la Justice, Luxembourg, 1995, pp. 81-94.	1995
menu_book THEIS Fons	Der Gerichtshof der europäischen Gemeinschaften	Luxembourg, Amt für amtliche Veröffentlichungen der Europäischen Gemeinschaften, 1983, 63 pages.	1983
menu_book THILL André	L'humanisation des relations entre assurés et organismes de sécurité sociale	Louvain, Institut Européen de Sécurité Sociale, 1984.	1984
menu_book TUNC André	La réforme du droit des accidents de la circulation	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°56, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1983, pp. 5-16.	1983
menu_book PEGUET Patrick, FRANCOIS-MARSAL Hubert	La fiducie ou le "trust" à la française	Bulletin Droit & Banque, n°16, ALJB, Luxembourg, décembre 1990, pp.19-21.	1990
menu_book BODART P.	La législation du Grand-Duché de Luxembourg sur les sociétés anonymes	Revue catholique, sociale et juridique, n°1922/23, Bruxelles, 1923, pp. 175-186.	1923
menu_book MOLITOR Roger, KINSCH Patrick	Les conséquences fiscales des acquisitions et regroupements internationaux d'entreprises / Luxembourg	Cahiers de droit fiscal, Congrès de Cancùn, vol. LXXVIIb, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1992, pp. 399-427 ; Journal de l'IRE-OECL, n°3/1992, 1992, pp. 22-45.	1992
menu_book SCHODER Jean-Pierre	Les banques luxembourgeoises face aux normes internationales de solvabilité	dans : La stratégie des banques face aux normes Cooke, Luxembourg, Journée d'études de l'Institut Universitaire International Luxembourg (IUIL), 1992, pp. 13-34.	1992
menu_book SCHAFFNER Jean	L'arrêt Schumacker du 14 février 1995 : synthèse de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes en matière de libre circulation des travailleurs	Revue des Affaires Européennes, n°2/1995, Paris, LGDJ, pp. 86-93.	1995
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	La responsabilité de l'autorité nationale en cas de violation du droit communautaire	Revue trimestrielle de Droit Européen, Paris, Sirey, 1992, pp. 27-50.	1992
menu_book ALS Georges	Collaboration between the authorities and occupational organisations in Luxembourg	International Labour Review, vol. 93, Geneva, International Labour Office, 1966, pp. 621-642.	1966
menu_book JAEGER Marc	La fraude informatique	Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, 1985, pp. 371-394.	1985
menu_book LENTZ Jean-Joseph	En marge du code de la nationalité luxembourgeoise. Contribution à la réforme de la loi du 23 avril 1934 sur l'indigénat luxembourgeois	Luxembourg, Éditions de la « Tribune », 1939, 38 pages.	1935
menu_book RAUM-DEGREVE Rita	Les flux transfrontières des déchets toxiques et la gestion globale des déchets: aspects juridiques du Grand-Duché du Luxembourg	dans : Les problèmes juridiques posés par les flux transfrontières de déchets toxiques, Bruxelles, Story-scientia, 1988, pp. 75-92.	1988
menu_book DAX Daniel	Loi du 21 septembre 1990 relative à la surveillance de certaines activités professionnelles du secteur financier et relative aux bourses	Bulletin Droit & Banque, n°17, Luxembourg, ALJB, juin 1991, pp. 3-8.	1991
menu_book BILTGEN François	Les clauses pénales en droit luxembourgeois	Annales du droit luxembourgeois, n°3 (1993), Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 75-112.	1994
menu_book WUNDERLICH Detlev	Luxembourg	dans : La répression de la concurrence déloyale dans les Etats membres de la communauté économique européenne, t. II/I : Belgique, Luxembourg, Paris, Dalloz, 1974, pp. 909-1039.	1974
menu_book BADEN Georges	La répétition de l'indû - note sous l'arrêt de C.S.J. du 24 janvier 1984	Bulletin Droit & Banque, n°7, Luxembourg, ALJB, 1985, pp. 30-37.	1985
menu_book PESCATORE Pierre	Das Zusammenwirken der Gemeinschaftsrechtsordnung mit den nationalen Rechtsordnungen	dans : Gemeinschaftsrecht und nationale Rechte, Das Zusammenwirken der europäischen Rechtsordnung mit den nationalen Rechtsordnungen, Köln, 1971, 20 pages.	1971
menu_book SPIELMANN Dean, KINSCH Patrick, AREND Pascale	Sommaires de la Commission européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°5, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, Luxembourg, pp.190-209	1995
menu_book SCHOLSEM Claude	La T.V.A. européenne face au phénomène immobilier. Essai de problématique en droit fiscal comparé. Préface Pierre Harmel	Collection scientifique de la Faculté de droit de Liège, n°41, Liège, Faculté de droit, 1976, 433 pages.	1976
menu_book DONTENVILLE J.	La question luxembourgeoise. La France et le Grand-Duché de Luxembourg	Paris, Sirey, 1917, 106 pages.	1917
menu_book MOSAR Nicolas	La nouvelle loi sur les assurances et réassurances/The new law on insurance and reinsurance	Cahiers économiques, n°2/84, Luxembourg, Banque Internationale à Luxembourg, 1984.	1984
menu_book KUNSCH Léon	La réforme de l'impôt sur le revenu des collectivités. Titre 11 de la loi du 4 décembre 1967	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°29/30, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1969, pp. 1-95.	1969