Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LIEBAERT Jean	Les sociétés holding au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Kredietbank, 1976, 48 pages.	1976
menu_book SPIELMANN Alphonse	Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme	Annales du droit luxembourgeois, n°3 (1993), Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 297-314.	1994
menu_book HENNAU-HUBLET Christiane	L'activité médicale et le droit pénal; les délits d'atteinte à la vie, l'intégrité physique et la santé des personnes	dans : La responsabilité médicale en droit luxembourgeois, Conférence du 21 mai 1992, Fondation Bibliothèque du droit luxembourgeois, Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 15-44.	1992
menu_book HORN Norbert	Das neue Luxemburgische Recht der représentation fiduciaire für Obligationäre	dans : Recht und Wirtschaft in Geschichte und Gegenwart, Festschrift für Johannes Bärmann, Münschen, Beck, 1975, pp. 493-507.	1975
menu_book SCHAFFNER Jean, DOUVIER Pierre-Jean	Siège de direction effective des personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés au regard du droit fiscal international	Droit et Pratique du Commerce International, n°3/1993, Paris, 1993, pp. 506-516.	1993
menu_book KUNSCH Léon	Les entreprises luxembourgeoises devant la TVA	Luxembourg, Fédération des industriels luxembourgeois, 1968, 49 pages.	1968
menu_book ZIEGLER de Ziegleck	La responsabilité et le régime disciplinaire des fonctionnaires luxembourgeois	Etudes administratives, vol. 1/1935, Renaix, Leherte-Courtin, 1935, pp. 225 et svt.	1935
menu_book ROUSSEAU Daniel	Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. Elargissement des responsabilités. Renforcement des garanties	Luxembourg, P. Linden, 1958, 64 pages.	1958
menu_book TEITGEN Pierre-Henri	La Convention des droits de l'homme élaborée sur des bases d'inspiration chrétienne	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°50, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 9-10.	1981
menu_book KRIEGER Georges	La copropriété 1999	Luxembourg, Promoculture, 1999, 251 pages.	1996
menu_book FIDUCIAIRE des P.M.E.	Luxembourg : Fonds d'investissement	Cahiers de droit fiscal international, n°56a, Amsterdam, International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), 1971, pp. II/185-II/196.	1971
menu_book KRAVARITOU-MANITAKIS P.	Aspects législatifs et financiers de l'assurance maladie au Luxembourg	Reflets économiques, n°16/17 (1979-1980), Luxembourg, 1980, pp. 5-21.	1980
menu_book WEIRICH Aloyse	L'incidence du droit international privé sur la législation relative aux régimes matrimoniaux	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°52, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 62-65.	1981
menu_book BROUHNS Grégoire	Les nouveaux instruments de la dette publique	Le nouveau droit des marchés financiers, Université Catholique de Louvain, Larcier, Bruxelles, 1992, pp. 111-149.	1992
menu_book PAULY Alexis, DIDERICH Roger	L'étranger et les libertés publiques	Questions sociales, n°21-24, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1982, pp. 13-69.	1982
menu_book STEICHEN Alain	Mécanismes financiers des entreprises luxembourgeoises	Editions Borschette, Bruylant, Bruxelles, 1988, 454 pages.	1988
menu_book BECH Joseph	Statut international du Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Polyc. Luxembourg, 1932, 4 pages.	1932
menu_book ARENDT L.	Les petits Etats dans la situation présente de l'Europe. Etude de droit des gens et de politique	Bruxelles, Devaux et Cie, 1867.	1867
menu_book KLEIN Etienne	Luxembourg : Le domicile et la résidence	Fichier de documentation de la C.I.E.C., Berne, Commission internationale de l'état civil, 1951, 12 pages.	1951
menu_book PESCATORE Pierre	Les perspectives du développement institutionnel à la suite de la "crise du Marché Commun"	dans : La fusion des Communautés européennes au lendemain des accords de Luxembourg, Colloque organisé à Liège, Liège/La Haye, Institut d'études juridiques européennes, 1967, pp. 61-79.	1967
menu_book BUECHLER Jean-Pierre	La loi-cadre concernant les classes moyennes	Bulletin de documentation communale, n°6, Luxembourg, 1968, pp. 8-15.	1968
menu_book AUTEUR non Mentionné	Die ersten Kollektivverträge im luxemburgischen Erzbergbau	Luxembourg, St. Paulus Druckerei, 1930, 65 pages.	1930
menu_book KODISCH Fernand	La responsabilité du banquier en matière de dépôt de titres	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 419-438.	1986
menu_book BONN Alex	Das Mieterrecht des Grossherzogtums Luxemburg	Luxembourg, Bourg-Bourger, 1930, 16 pages.	1930
menu_book THILL André	La notion d'emploi approprié	Questions sociales, n°21-24, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1981, pp. 61-104.	1981