Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Une disposition privée d'effet : l'article 45 (1) du Code d'instruction criminelle relatif aux contrôles d'identité	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1995, pp. 143-156.	1995
menu_book CALMES Albert	La création d'un État	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1904, 473 pages.	1904
menu_book SPIELMANN Dean	De la possibilité de poursuivre l'annulation d'un jugement ou d'un arrêt encore que la peine appliquée soit légalement justifiée - Vol avec meurtre; Observations sous l'arrêt de la Cour de Cassation luxembourgeoise du 14 juillet 1994	Journal des Tribunaux, année 1994, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 632-634.	1994
menu_book SPREUTELS Jean-P.	Les récentes modifications législatives en matière d'adultère en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg	Revue de droit pénal et de criminologie, n°9, année 1974/75, Bruxelles, La Charte, 1975, pp. 793-810.	1975
menu_book THEUX Axel De	Luxembourg	dans : Le droit de la représentation commerciale. Etude comparative et critique du statut des représentants salariés et des agents commerciaux, Bruxelles, Emile Bruylant, 1977, 418 pages.	1977
menu_book EMRINGER Eugène	Luxembourg : Droit d'établissement	dans : Jura Europae, Droit des pays de la Communauté économique européenne, Tome II, München/Paris, Beck éd., techniques juris-classeur, 1972, 180 pages.	1972
menu_book SOULAS de RUSSEL Dominique	Le statut légal du français, du luxembourgeois et de l'allemand au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Lebende Sprache, Zeitschrift fur fremde Sprachen in Wissenschaft und Praxis, cahier n°1, année XXXVII, Berlin, Editions Langenscheidt, 1992, pp. 19-20.	1992
menu_book SCHAUS Lambert	Les fondements du statut international du Luxembourg 1944-1957	dans : Le Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Livre jubilaire, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 241-298.	1957
menu_book THYES Georges	Eléments de droit ouvrier. Sécurité et hygiène du travail	Remich, Jungers, 1946, 15 pages.	1946
menu_book ROUSSEAU Daniel	Les tribunaux de police dans le Grand-Duché de Luxembourg	Esch-sur-Alzette (Luxembourg), J. Origer, 1860, 97 pages.	1860
menu_book FREDERICQ Louis	Les sociétés commerciales aux Pays-Bas et au Luxembourg	dans : Traité de droit commercial belge, Tome VI, Gand, éd. Fecheyer, 1950, 100 pages.	1950
menu_book MONGENAST Mathias	De la perte des titres au porteur et de leur restitution dans le Grand-Duché de Luxembourg	Paris, Dupont, 1900, 19 pages.	1900
menu_book GUILL Jean	Le statut et l'organisation monétaires actuels du Grand-Duché de Luxembourg	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 287-338.	1986
menu_book WOLTZ Doris	Les nouvelles parentalités	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1990, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1990, pp. 1-33.	1990
menu_book SCHNERB Olivier	Cinq années de jurisprudence sur la responsabilité pénale des personnes morales en France	Bulletin Droit & Banque, n° 30, Luxembourg, ALJB, 2000, pp. 31-39.	2000
menu_book SPIELMANN Dean, AREND Pascale	Jurisprudence et sommaires de la Cour européenne des droits de l'homme (tableau des arrêts rendus au cours du second semestre 1994)	Bulletin des droits de l'homme, n°4, juillet 1995, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1995, pp. 92-109.	1995
menu_book SPIELMANN Dean	Le Conseil d'État après l'arrêt Procola de la Cour européenne des droits de l'homme	Revue trimestrielle des droits de l'homme, Bruxelles, Bruylant,1996, pp. 275-299.	1996
menu_book CONNY P.	L'indexation des salaires au Luxembourg	Benelux : revue trimestrielle, n°2, Bruxelles, 1967, pp. 13-20.	1967
menu_book THILL Jean	Documents et textes relatifs aux constitutions et institutions luxembourgeoises	Luxembourg, Centre de documentation, 1973, 339 pages.	1973
menu_book SPIELMANN Alphonse, WEITZEL Albert	Les élections et la Convention Européenne des Droits de l'Homme	Letzebuerger Land, n°16 du 21.04.89, n°17 du 28.04.89, Luxembourg, Letzeburger Land, 1989, 12 pages.	1989
menu_book LUTGEN André	Le délit d'initié; apperçu sommaire	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1992, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1992, pp. 35-77.	1992
menu_book BONN Alex	Les déchéances encourues par le demandeur en cassation	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1958, pp. 1-46.	1958
menu_book DELVAUX Bernard	Sociétés d'investissement de type ouvert au Grand Duché de Luxembourg	Revistà della Società, 1961, pp. 596 et s.	1961
menu_book RISCHARD Charles	Aktuelle Probleme des Jugendschutzes	Luxembourg, St. Paulus Druckerei, 1964, 15 pages.	1964
menu_book BUYLE Jean-Pierre	Les fluctuations du loyer de l'argent	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 821-848.	1994