Doctrines

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Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PRUM André	Faut-il réformer Le droit luxembourgeois des contrats ?	dans : mélanges en l’honneur du professeur Claude Witz, LexisNexis, Paris, (2018), 701-723	2018
menu_book SAUER Carola	Contrôle juridictionnel des lois au Luxembourg	Thèse, Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de finance de l'Uiversité du Luxembourg, Larcier, 2019, 432 pages.	2019
menu_book	Obscuri libelli de l’acte d’appel-recevabilité et qualité pour agir – absence de relation contractuelle entre le banquier et le bénéficiaire économique de son client – conditions de la responsabilité délictuelle du banquier à l’égard des tiers en regard de son devoir d’information	JN Assurance, 2019/5-6, p. 206	2019
menu_book BARBABIANCA Gilles	État des lieux jurisprudentiel du droit à déduction de la TVA en amont	Barbabianca, G., « État des lieux jurisprudentiel du droit à déduction de la TVA en amont » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 61-88	2022
menu_book MELLINA Pol, BIEBER Marc-Alexandre	L’imposition des revenus des sportifs en droit fiscal luxembourgeois	Mellina, P. et Bieber, M.-A., « L’imposition des revenus des sportifs en droit fiscal luxembourgeois » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 27-60	2022
menu_book DEBELVA, FILIP	Bilateral investment treaties and taxation : the case of Luxembourg	Debelva Filip, « Bilateral investment treaties and taxation : the case of Luxembourg » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e edition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 9-26	2022
menu_book M., G., BOLOGNE, BUSCHEMAN, O. and Marchal	Guide to the Luxembourg Corporate Tax Return	Bologne, M., Buscheman, O. and Marchal, G., Guide to the Luxembourg Corporate Tax Return, 2e edition, Windhof, Larcier Luxembourg, 2022	2022
menu_book MOURIESSE Elise	L’autorisation du conseil communal requise pour l’introduction d’une action en justice par le collège des bourgmestre et échevins doit-elle être donnée préalablement à l’introduction du recours ?
menu_book WARIN Catherine	La bonne administration : d'un concept générique à un principe général du droit ?	Warin, C., « La bonne administration : d'un concept générique à un principe général du droit ? », J.T.L., 2022/5, p. 139-145.	2022
menu_book ANCEL Pascal	Quelles réformes pour le Code civil luxembourgeois ? Rapport de synthèse de la deuxième session des Assises du Code civil, Luxembourg, 15 octobre 2021	Ancel, P., « Quelles réformes pour le Code civil luxembourgeois ? Rapport de synthèse de la deuxième session des Assises du Code civil, Luxembourg, 15 octobre 2021 », J.T.L., 2022/5,
menu_book KLETHI	À la recherche des dispositions perdues de l’AO « Omis par la Pasinomie » : tentative d’exégèse (Partie II)	Klethi, A., « À la recherche des dispositions perdues de l’AO » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 217-245	2022
menu_book KLETHI Anne	À la recherche des dispositions perdues de l’AO (Partie I)	Klethi, A., « À la recherche des dispositions perdues de l’AO » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 187-215	2022
menu_book CHAOUCHE Fatima	Abgabenordnung no more?	Chaouche, D.-F., « Abgabenordnung no more? » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 183-186	2022
menu_book SILLER Selina	The never-ending saga of interpreting the concept of VAT fixed establishment	Siller, D.-S., « The never-ending saga of interpreting the concept of VAT fixed establishment » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e edition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 179-182	2022
menu_book LAMBERIGTS Stijn	The right to silence and the privilege against self-incrimination and administrative cooperation in tax matters	Lamberigts, D.-S., « The right to silence and the privilege against self-incrimination and administrative cooperation in tax matters » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e edition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 173-177	2022
menu_book DOS Santos, VÃNIA	Chronique de jurisprudence fiscale – Droits d’enregistrement, successions et hypothèques	dos Santos, V., « Chronique de jurisprudence fiscale – Droits d’enregistrement, successions et hypothèques » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 143-155	2022
menu_book COULON Olivier	Chronique de jurisprudence fiscale – TVA	Coulon, O., « Chronique de jurisprudence fiscale – TVA » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 125-142	2022
menu_book BARBABIANCA Gilles	État des lieux jurisprudentiel du droit à déduction de la TVA en amont	Barbabianca, G., « État des lieux jurisprudentiel du droit à déduction de la TVA en amont » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 61-88	2022
menu_book MELLINA Pol, Bieber, MARC-ALEXANDRE	L’imposition des revenus des sportifs en droit fiscal luxembourgeois	Mellina, P. et Bieber, M.-A., « L’imposition des revenus des sportifs en droit fiscal luxembourgeois » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 27-60	2022
menu_book DEBELVA, FILIP	Bilateral investment treaties and taxation : the case of Luxembourg	Debelva, P.-D.-F., « Bilateral investment treaties and taxation : the case of Luxembourg » in Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne - 2022/2, 1e edition, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 9-26	2022
menu_book	Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne		2022
menu_book MAILLET Max	Manuel de droit luxembourgeois de la faillite	Mailliet, M., « Introduction » in Manuel de droit luxembourgeois de la faillite, 1e édition, Windhof, Larcier Luxembourg, 2022	2022
menu_book P., RIES	Les clauses attributives de juridiction asymétriques -leur régime, leur interprétation et (l'absence de) leur utilité pratique	Ries, P. , Les clauses attributives de juridiction asymétriques -leur régime, leur interprétation et (l'absence de) leur utilité pratique, Revue des procédures 2022/3, Legitech, p. 70 et s.	2022
menu_book Z., MCHIRGUI	Les clauses attributives de juridiction à travers la Convention de La Haye de 2005, une alternative aux conventions d'arbitrage: mythe ou réalité?	Mchirgui, Z., Les clauses attributives de juridiction à travers la Convention de La Haye de 2005, une alternative aux conventions d'arbitrage: mythe ou réalité?, Revue des procédures 2022/3, Legitech, p. 51-69	2022
menu_book S., GUILLEMARD	Problèmes de qualification de la compétence internationale des tribunaux: au Québec, la solution réside dans l'alliance du Code de procédure civile et du Code civil	Guillemard, S., Problèmes de qualification de la compétence internationale des tribunaux: au Québec, la solution réside dans l'alliance du Code de procédure civile et du Code civil, Revue des procédures 2022/3, Legitech, p. 34-50	2022