Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book FEIDER Marc, CIPRE Patrice, ADAM Romain	Luxembourg uses flexibility to promote funds	dans : International Tax Review,Vol. 3, Supplement Issue (July/August 1992), A Guide to Collective Funds for International Investors, Londres, Euromoney Publications, 1992, pp. 21-28.	1992
menu_book HARLES Guy	La jurisprudence luxembourgeoise en matière de marques	dans : Un quart de siècle de droit Benelux des marques, La Haye, Bureau Benelux des marques 1996, pp. 87-106.	1996
menu_book WIRTH Laure	La communauté de biens légale	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°36, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1976, pp. 4-21.	1976
menu_book ELVINGER Marc, SPIELMANN Dean, WEITZEL Luc, KINSCH Patrick	Sommaires de la Cour européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, Luxembourg, pp.102-140	1994
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	La nationalité luxembourgeoise	JurisClasseur, Paris, 1987.	1987
menu_book MAQUIL Edmond	L'évaluation des biens et des droits. Commentaire de la loi d'évaluation du 16 octobre 1934	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°24/25, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1968, 77 pages.	1968
menu_book HARLES Guy, MOUSEL Paul	Le cadre juridique de la bancassurance	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 764-784.	1994
menu_book ETIENNE Henri	La propriété industrielle et intellectuelle dans le cadre du marché unique	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1989, pp. 84-96.	1989
menu_book MARX A.	L'assurance pension (invalidité, vieillesse, décès) dans le G.D.L.	1st international Congress of Insurance Law, Rome, 1962, pp. 687-709.	1963
menu_book SCHWACHTGEN André	Les personnes juridiques, leur constitution et l'intervention du notaire dans celle-ci	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I/1991, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1991, pp. 1-100.	1991
menu_book PESCATORE Pierre	Apports de la Cour de justice des communautés européennes à la construction d'un ordre européen	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°33, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1970, pp. 11-18.	1970
menu_book ARENDT Ernest	Définition de la notion d'entreprise publique. Rapport luxembourgeois	Rivista di territe industriale Giuffrè, n°1/1963, Milan, 1963.	1963
menu_book STRUPP Karl	Die Frage des Beitritts Luxemburgs zum Völkerbund im Lichte des Völkerrechts und Straatsrechts	Luxembourg, V. Bueck, 1930, 19 pages.	1930
menu_book GREGOIRE Pierre	L'état actuel de la réforme militaire au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin de documentation communale, n°4, Luxembourg, 1968, pp. 16-19.	1968
menu_book LINK René	Le chèque dans les pays de la CEE	Bruxelles, éd. de services entreprises, éd. de service interbancaire, 1977, 201 pages ; Luxembourg, pp. 123-128.	1977
menu_book SCHMIT Othon	Il regime fiscale nel Lussemburgo	Studi e statistiche, n°10, Milan, 1959, pp. 18 et s.	1959
menu_book ARENDT Ernest	La codification du droit au Grand-Duché de Luxembourg	Revue Juridique et Politique : indépendance et coopération, Le Vésinet, année 40 (1986), n°3-4, pp.828-833, 1986	1986
menu_book ARENDT Ernest, LUTTY Claude	Luxembourg. Le droit privé	dans : Annuaire de législation française et étrangère, Paris, Editions du CNRS, 1973, pp. 478-481.	1973
menu_book EISSEN Marc-André	L'aspect institutionnel du Protocole n°11 à la Convention européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°4, juillet 1995, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1995, pp. 3-17.	1995
menu_book GAILLARD Emmanuel	Les enseignements de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance	dans : Revue Juridique et Politique, Indépendance et Coopération, IDEF, 3ème colloque de Luxembourg, mai 1989, "La fiducie ou Du trust dans les droits occidentaux francophones", Paris, Editions Ediena, 1990, pp. 304-318.	1990
menu_book HOSCHEIT Thierry	La saisie-arrêt de droit commun	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1994, pp. 41-79.	1994
menu_book DELVAUX Bernard	Evolution des droits perçus par l'administration de l'enregistrement	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1950-1953, pp. 363.	1953
menu_book HEENEN Jacques	Conséquences juridiques d'un changement de contrôle d'une société par action	dans : Mélanges Jean PARDON, Etudes en droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 301-314.	1996
menu_book GUILL Jean	Le contrôle bancaire aujourd'hui, Conférence au Rotary Club de Luxembourg, 1er octobre 1982	Rotary international, n°9, 5 mars 1983, Luxembourg, 1983.	1983
menu_book KAUFFMAN Jacques	La législation luxembourgeoise sur l'entraide et l'assistance mutuelle en matière de blanchiment de l'argent	dans : Le blanchiment de l'argent de la drogue, Journées d'études de l'IDEF à Luxembourg, Revue Juridique et Politique, Indépendance et Coopération, n°2- avril-août 1993, Paris, Editions Ediena, 1993, pp. 238-243.	1993