Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SOLUS Henry	L'indigénat	Bulletin du centre de documentation communale, n°8, Luxembourg, 1970, pp. 43-66.	1970
menu_book KUNSCH Léon	Les mesures d'aide fiscale aux investissements dans les entreprises industrielles, commerciales et artisanales (période de 1959 à 197())	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°21, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1967, pp. 9-19.	1967
menu_book HUSS Alphonse	De quelques problèmes que suscitent l'institution et le fonctionnement des juridictions internationales de droit privé	dans : Nederlands Tijdschrift voor internationaal recht, Sijthoff, Leiden, 1962, pp. 236-253.	1962
menu_book SCHMIT Claude, WEIDES-SCHAEFFER Marie-Paule	Le secret bancaire en droit luxembourgeois, étude revue et complétée	Cahiers économiques, n°5/84, Luxembourg, Banque Internationale à Luxembourg, 1984.	1984
menu_book ENSCH Fernand	La réglementation de la concurrence déloyale au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Benelux, n°2, Bruxelles, 1975, pp. 5-10.	1975
menu_book THILL André	Besonderheiten des Schwerbehindertenproblems und der Politik zur Integration Schwerbehinderter in den Arbeitsmarkt in Luxemburg	Frankfurt, Campusverlag, 1987.	1987
menu_book RASQUIN Gérard	Considérations sur l'article 233 du Traité CEE "la clause Benelux"	Revue trimestrielle publiée par le secrétariat général de l'Union économique Benelux, n°3, Bruxelles, Secrétariat général de l'Union économique Benelux, 1982, pp. 56-65.	1982
menu_book THILL André	L'évolution de l'assurance-accidents industrielle et de l'assurance vieillesse-invalidité	Livre du Cinquantenaire de la Chambre du Travail du Luxembourg, 1973.	1973
menu_book BRUCHER Jean	La protection juridique du consommateur dans le domaine bancaire	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 643-659.	1994
menu_book LEFORT François-Léon	Considérations sur le Luxembourg neutre	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1949, 12 pages.	1949
menu_book NEUEN Jacques, SCHWALL Daniel	Le cadre juridique et fiscal de la production audiovisuelle à Luxembourg	Bulletin Droit & Banque, n°16, Luxembourg, ALJB, décembre 1990, pp. 22-35.	1990
menu_book WEITZEL Albert	L'évolution du droit de la famille / droit international privé / Rapport luxembourgeois	dans : Quelques aspects récents de l'évolution du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1990, pp. 517-531.	1990
menu_book ARENDT Guy	L'article 1135-1 du Code Civil et la Loi du 25 août 1983 relative à la protection juridique du consommateur	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1993, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1993, pp. 1-24.	1993
menu_book NEUEN Jacques	Jurisprudence sur les problèmes généraux de l'intégration	La jurisprudence européenne après vingt ans d'expérience communautaire : VIe congrès international de droit européen du 24 au 26 mai 1973 à Luxembourg, Fédération internationale pour le droit européen (F.I.D.E.), Köln/Berlin, Carl Heymanns Verlag, 1976, pp. 353-396.	1976
menu_book BOUR Jean	La législation et la jurisprudence actuelles sur le bail à loyer	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°53, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1982, pp. 5-22.	1982
menu_book ARENDT Ernest	Exposé de l'association des pharmaciens-droguistes sur la révision de la législation pharmaceutique	Luxembourg, Linden & Hansen, 1935, 16 pages.	1935
menu_book EVERLING Roger	L'indemnisation des victimes de certaines infractions	Bulletin du Cercle François Laurent, n°IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1988, pp. 23-48.	1988
menu_book JASINSKY Pierre	Diverses utilisations possibles de la lettre de crédit dans le transfert occulte des capitaux	Bulletin Droit & Banque, n°17, Luxembourg, ALJB, 1991, pp. 37-41.	1991
menu_book PESCATORE Pierre	Introduction à la science du droit	Pasicrisie luxembourgeoise, t. 15/1951, fasc. 3, J. Beffort, Luxembourg, pp. 97-113, 1952	1960
menu_book BONN Alex	L'abus de la liberté de presse	dans : L'organisation de la liberté de la presse dans la loi luxembourgeoise, Luxembourg, Institut grand-ducal, Section des sciences morales et politiques, 1985, pp. 99-107.	1985
menu_book OLINGER Jean	Faillites et impôts directs. Etude des rapports du curateur de faillites et du trésor public en matière d'impôts directs	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°22/23, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1967, pp. 1-74.	1967
menu_book SPIELMANN Alphonse	La libération conditionnelle dans le Grand-Duché de Luxembourg	Revue de droit pénal et de criminologie, n°4, Bruxelles, La Charte, 1975, pp. 325-342.	1975
menu_book ARENDT Ernest, SCHLEICH J.	Le secret médical en droit pénal luxembourgeois	Bulletin d'information du Syndical Médical du Gr. D. Luxembourg, n°5/1960, Ettelbruck (Luxembourg), Olinger, 1960, pp. 69-74.	1960
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Evolution du droit de la famille au Luxembourg, notamment au point de vue du droit international privé	Lisboa, Gabinete de documentaçào et direito comparado, 1982, 373 pages.	1982
menu_book KREMER Claude, EISENHUTH Michèle	Fonctions et responsabilité des organes d'administration et de gestion des OPC et de leurs délégués	Luxembourg, Association Luxembourgeoise des Fonds d'Investissement (ALFI), 1994 Year Book, 1994, 22 pages.	1994