Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BIEVER Tony	De l'irresponsabilité de l'État législateur. Esquisse de droit luxembourgeois	dans : Livre jubilaire du Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 457-569.	1957
menu_book TRABUCCI Alberto	Conclusions précédant l'arrêt de la Cour de justice des communautés européennes du 25 novembre 1975 en matière de libre circulation des travailleurs	Pasicrisie luxembourgeoise, 1975-1977, Tome XXIII, p. 203, 1977	1977
menu_book ARENDT Ernest	La responsabilité de l'Etat pour le comportement illégal de ses organes	dans : International colloquium of the liability of the State for illegal conduct of its organs, Heidelberg, 1964, Köln, 1967, pp. 349-384.	1967
menu_book PENNING Emile	De quelques aspects de la nouvelle procédure en référé	Bulletin du Cercle François Laurent, n°III, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1986, pp. 1-32.	1986
menu_book BONN Alex	Le contrôle de la constitutionnalité des lois	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1973, pp. 1-23.	1973
menu_book ARENDT Ernest, GEORGES Alain	Les pouvoirs des dirigeants des sociétés anonymes et des sociétés à responsabilité limitées	dans : 3ème colloque de droit européen organisé par l'Association des juristes européens, Rapports nationaux de la 2ème commission, Paris, Fédération internationale de droit européen, 1965, pp. 71-77.	1965
menu_book KONZ Fred	La convention de Varsovie et ses révisions. L'application du régime des conventions internationales en matière de responsabilité du transport aérien dans le Grand-Duché de Luxembourg	Revue française de droit aérien, n°1, Paris, 1976, pp. 23-35.	1976
menu_book DEPREZ Martine	Les régimes de pension complémentaire au niveau de l'entreprise : situation au Luxembourg et perspectives	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 1/2, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 1996, pp. 49-60.	1996
menu_book GREDT René	Luxembourg. Patent law and practice	dans : Digest of commercial law of the world, New York, Thomson Reuters, 1967, 8 pages.	1967
menu_book JAEGER Marc	Délits informatiques et autres infractions à la technologie de l'information	Revue Internationale de Droit Pénal, 1993, p. 15.	1993
menu_book BADEN Georges	La compensation de titres : quelques aspects juridiques	Bulletin Droit & Banque, n°22, Luxembourg, ALJB, juillet 1994, pp. 5-16.	1994
menu_book BONN Alex	L'examen du fait par le Conseil d'État. Etude de jurisprudence luxembourgeoise	dans : Le Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Livre jubilaire, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 529-553.	1957
menu_book DELVAUX Bernard	Considérations générales sur la situation fiscale créée par l'arrêté Grand-Ducal du 20 octobre 1944	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1954-1956, pp. 115-144.	1956
menu_book HANNEQUART Yvon	Les obligations des concepteurs et des exécutants depuis l'élaboration du projet jusqu'à la réception	Annales du droit luxembourgeois, n°3(1993), Bruylant, Bruxelles, 1994, pp.19-39.	1994
menu_book HARLES Guy	L'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°3, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 1996, pp. 38-52.	1996
menu_book GOERGEN Robert	L'action de la Communauté en matière fiscale dans le cadre de la réalisation du marché intérieur	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1989, pp. 19-37.	1989
menu_book ZEYEN Carlos, MANHAEVE Katia	Bank security and other credit enhancement methods / Luxembourg	dans : Bank security and other credit enhancement methods (ouvrage collectif), Kluwer Law International, Deventer, Boston,1995, pp. 255-273.	1995
menu_book ENTRINGER Fernand	Chronologie d'un échec : le secret bancaire luxembourgeois	D'Lëtzeburger Land, 30 décembre 1994, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1994, pp. 8-9.	1994
menu_book COLLECTIF - Kredietbank S.A. Luxembourgeoise	La retenue à la source d'un impôt sur les intérêts	Journal de l'O.E.C.L., n°1, Luxembourg, novembre 1967, pp. 4-8.	1967
menu_book NEUEN Jacques	La protection du voisinage et de l'environnement, en collaboration avec maîtres E. Arendt et L. Schiltz, rapport luxembourgeois aux journées françaises de l'Association Henri Capitant 1976	Travaux de l'Association Henri Capitant, Tome XXVII, Dalloz, Paris, pp. 133-144, 1979	1979
menu_book BODRY Alex	L'engagement à l'essai	Bulletin du Cercle François Laurent, n°I, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1987, pp. 1-37.	1987
menu_book DELVAUX Henri	La nationalité luxembourgeoise	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 25(1971), n°4, Paris, 1971, pp. 765-778.	1971
menu_book MOLITOR Roger	Les sociétés de réassurance au Luxembourg - Aspects de fiscalité internationale	Bulletin Droit & Banque, n°18, Luxembourg, ALJB, décembre 1991, pp. 15-24.	1991
menu_book ARENDT Ernest	Le clair-obscur de l'article 50 de la Constitution	Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie Centrale, 1988.	1988
menu_book SPIELMANN Alphonse	Le contrôle de la chambre des mises en accusation sur la détention préventive au Grand-Duché de Luxembourg	Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n°4, Paris, Sirey, 1977, pp. 795-802.	1977