Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MENJUCQ Michel	La directive 2005/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 sur les fusions transfrontalières des sociétés de capitaux	dans : Fusions transfrontalières de sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 15-25.	2011
menu_book LEHNERS Jean-Paul	La dignité humaine : une notion dépassée ?	dans : L'Europe des droits fondamentaux, Mélanges en hommage à Albert Weitzel, Paris, Pedone, 2013, pp. 279-292.	2013
menu_book VERDURE Christophe	La désignation des bénéficiaires en assurance-vie	dans : Le banquier luxembourgeois et l'assurance vie, Collection La vie du droit bancaire et financier, ALJB, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2012, 172 pages, pp. 151-165.	2012
menu_book STEIWER Jacques	La démocratie en question	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2008, pp. 185-223.	2008
menu_book DUPONT Philippe	La dématérialisation des titres : défi juridique et réalité incontournable	Bulletin Droit & Banque, n°27, Luxembourg, ALJB, 1998, pp. 12-16.	1998
menu_book SCHMIT Philippe	La délimitation du champ d'application des dispositions légales relatives aux transferts d'entreprises : brève analyse du panorama jurisprudenciel	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 16-21.	2012
menu_book GASTON-BRAUD Olivier, LE SOURNE Xavier	La délégation des fonctions de gestion et de dépositaire dans les fonds d'investissement - analyse juridique et fiscale	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2745-2778.	2014
menu_book FEYEREISEN Marc	La définition du harcèlement moral est fournie par le droit communautaire	JurisNews - Droit du travail, Volume 3, n°4/2007, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2007, p. 118.	2007
menu_book VILRET-HUOT Karine	La defense des interets patrimoniaux de la banque et le secret bancaire	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°20, Luxembourg, 2010, pp. 3-6.	2010
menu_book ERNST & Young	La déclaration d'impôt : guide pratique 2009	Le droit facile, Luxembourg, Promoculture, 2009, 299 pages.	2009
menu_book ERNST & Young	La déclaration d'impôt : guide pratique 2008	Le droit facile, Luxembourg, Promoculture, 2008, 277 pages.	2008
menu_book ERNST & Young	La déclaration d'impôt : guide pratique 2006	Luxembourg, Promoculture, 2006, 273 pages.	2006
menu_book HAMES John, LEICK Sylvie	La déclaration d'impôt	2ème éd., Vademecum, Luxembourg, Promoculture-Larcier, 2014, 306 pages.	2014
menu_book HAMES John, LEICK Sylvie	La déclaration d’impôt	Collection Vademecum, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012.	2012
menu_book ROD Victor	La crise financière et les compagnies d'assurance - interview	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°17, Luxembourg, 2009, pp. 4-7.	2009
menu_book JEAN-JACQUES Rommes, DIRECTEUR de I' Abbl	La crise financiere et la compliance - interview	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°18, Luxembourg, 2009, pp. 5-8.	2009
menu_book LEQUEUE Jean-Noel	La crise à Ia Société Générale et ses possibles impacts pour les differents acteurs de Ia place de Luxembourg. Le point de vue d'un Compliance Officer	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°13, Luxembourg, 2008, pp. 11-15.	2008
menu_book SPIELMANN Dean	La Cour européenne des droits de l'homme et le droit au respect des biens : une synthèse	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°24, Bruxelles, Larcier, décembre 2012, pp. 149-157.	2012
menu_book ENGEL Marie-Paule	La Cour de cassation dans la tourmente	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2008, pp. 275-288.	2008
menu_book BOLARD Vincent	La Cour de cassation consacre l’obligation de requalifier – à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 10 mars 2011	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°19, Bruxelles, Larcier, février 2012, pp. 8-22.	2012
menu_book HENRARD Stéphanie	La convocation et le fonctionnement des assemblées générales dans les sociétés cotées en bourse - 2ème partie : le déroulement et les formalités pendant et après l'assemblée	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 9-16.	2013
menu_book SPIELMANN Dean, TSIRLI Marialena, VOYATZIS Panayotis	La Convention européenne des droits de l’homme, un instrument vivant. Mélanges offerts à Christos L. Rozakis	Bruxelles, Bruylant, 2011, 762 pages.	2011
menu_book WIWINIUS Jean-Claude	La Convention de Rome du 19 juin 1980 sur la loi applicable aux obligations contractuelles : aperçu de la jurisprudence luxembourgeoise	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 1-76	2001
menu_book MANNES Gast	La contrefaçon considérée comme un art : les éditeurs de Belgique et le marché du livre français à Luxembourg au milieu du 19e siècle	Ré-création : magazine culturel de l'APESS, n°9, Diekirch, 1993, pp. 175-211.	1993
menu_book WINANDY Jean-Pierre	La contrainte administrative : une notion ancienne souvent méconnue	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 207-247.	2009