Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BONN Alex	La constitution suspendue	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 39(1992), n°24 (12. Juni), Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1992, p. 15.	1992
menu_book THEWES Marc	La constitution luxembourgeoise sous le règne du Grand-Duc Jean	Luxemburger Wort, Jg. 153, n°233 (7. Oktober), p. 10, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2000.	2000
menu_book WIES Frank	La Constitution luxembourgeoise et les droits et libertés fondamentales de l'être humain	dans : Verfassungsrevision, Forum für Politik Gesellschaft und Kultur, n°286, Luxembourg, Forum asbl, mai 2009, pp. 40-42.	2009
menu_book RAVARANI Georges	La constitution luxembourgeoise au fil du temps	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 59-83.	2009
menu_book THOMA Patrick	La constitution européenne	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, édition spéciale, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juillet 2005, pp. 20-78.	2005
menu_book COLLECTIF	La constitution et l'Europe : journée d'étude du 25 mars 1992 au sénat salle Médicis palais du Luxembourg	Paris, Montchrestien, 1992, 372 pages.	1992
menu_book SCHILTZ Jean-Louis	La constitution des établissements de monnaie électronique dans un contexte européen et luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 271-304.	2014
menu_book RAVARANI Georges	La Constitution de 1848	Forum, n°185, Luxembourg, Forum asbl, 1998, pp. 30-34.	1998
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, STEYNS Didier	La consolidation des sociétés commerciales au Luxembourg	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 3-12.	2007
menu_book JACQUOTTE Jessy	La consécration par la CJUE de la position luxembourgeoise dans l'industrie des fonds en matière TVA	taxTODAY, Kluwer, 2013.	2013
menu_book NIES Jeannot	La confiscation en droit luxembourgeois : une peine en pleine évolution	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 141-156.	2013
menu_book KINSCH Patrick	La condamnation du Luxembourg pour non-reconnaissance d’une adoption péruvienne et ses effets sur le droit (international) privé luxembourgeois - Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme 28 juin 2007	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 33, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2007, pp. 225-243.	2007
menu_book BERTOLOTTI Audrey	La concurrence déloyale au Luxembourg	Revue internationale du Droit des Affaires (D.A. O.R.), n°77, Bruxelles, Larcier, 2006, pp. 87-95.	2006
menu_book PIERRAT Myriam	La concurrence déloyale : rapport luxembourgeois	Travaux de l’association Henri Capitant des Amis de la culture juridique Française, Journées marocaines, Tome LVI, Société de législation comparée, 2006, pp. 207-229.	2006
menu_book PIERRAT Myriam	La concurrence déloyale : rapport luxembourgeois	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 33, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2006, pp. 41-62.	2006
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, TINEL Véronique	La comptabilité des stocks et des commandes en cours d'exécution	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 3-9.	2006
menu_book TRIVAUDEY Luc, TINEL Véronique, MARCHAL Cédric	La comptabilité des provisions pour risques et charges	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 3-13.	2007
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, LELEUX Alexandre	La comptabilisation des impôts sur le revenu sous le référentiel luxembourgeois	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 3-9.	2014
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, THIERI Jean-Marc	La comptabilisation de l'usufruit et de la nue-propriété d'actions	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 16-25.	2007
menu_book MERSCH Yves	La compliance et la crise financiere	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°19, Luxembourg, 2010.	2010
menu_book COLLECTIF	La compliance dans la perspective d’opérations transfrontalières	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°23, Luxembourg, 2012, pp. 19-21.	2012
menu_book SCHMITZ Marc, LAFFONT Marie	La compétitivité fiscale du Luxembourg, étude à l'égard de la fiscalité des entreprises	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 89-127.	2008
menu_book RAIJMAKERS Judith	La compensation, une sûreté cachée ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 3-10.	2009
menu_book HURT Pierre	La compensation comme garantie d'une créance sur un débiteur de faillite	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°7, Bruxelles, Larcier, février 2010, pp. 30-40.	2010
menu_book DE SADELLEER Nicolas	La compatibilité avec le droit de l’UE de la réglementation de la vente à découvert par l’Autorité européenne des marchés financiers	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, Kluwer, n°1/2014, p.71-84.	2014